EDF Renouvelables a le plaisir de mettre à la disposition des visiteurs et utilisateurs l’accès au présent site Web sur la base de (et en se fiant à) votre acceptation des conditions qui suivent.
Informations légales – Editeur du site
EDF Renouvelables est une Société Anonyme au capital social de 226 755 000 euros dont le représentant légal est Bruno Bensasson, President Directeur Général, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 379 677 636.
Siège social du Groupe EDF Renouvelables
Coeur Défense – Tour B
100, esplanade du Général de Gaulle
92932 Paris la Défense Cedex
Tél. : 33 (0)1 40 90 23 00
Fax : 33 (0)1 40 90 23 66
Numéro de TVA intracommunautaire : VAT EU FR 41379677636
Directeur de publication :
Carole Trivi, Directrice de la Communication Corporate du Groupe EDF Renouvelables.
Conception du site :
Provident Promotions, 111 N. BURLINGTON AVE. STE. 110 HASTINGS, NE 68901
Hébergement du site :
OVH Cloud
Utilisation du site
EDF Renouvelables vous concède par les présentes une licence non exclusive et incessible en vue d’accéder à, télécharger et utiliser le présent site aux seules fins de votre usage personnel. Nous sommes en droit, à notre entière discrétion, d’ajouter, supprimer ou modifier à tout moment tout ou partie des services inclus dans le site ou de résilier la présente licence.
Le site a été créé pour votre information personnelle et EDF Renouvelables s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site dont elle se réserve le droit, à tout moment et à son entière discrétion, de corriger le contenu.
Toutefois, EDF Renouvelables ne peut garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le site et chaque utilisateur assume pleinement les risques liés au crédit qu’il accorde à ces informations.
Accès au site et contenu
EDF Renouvelables ne saurait garantir que le fonctionnement du site sera ininterrompu et n’est tenu que d’une obligation de moyen en ce qui concerne le fonctionnement et la continuité du service. Sa responsabilité ne saurait être engagée pour des faits dus à un cas de force majeure, des pannes et des problèmes d’ordre technique concernant le matériel, les programmes et logiciels ou le réseau Internet pouvant le cas échéant entraîner la suspension ou la cessation du service.
Les informations diffusées sur le site sont communiquées à titre d’information uniquement. Elles ne sauraient en aucun cas être interprétées comme une incitation à investir de quelque manière que ce soit. A ce titre, elles ne sauraient être interprétées comme un démarchage de la part d’EDF Renouvelables. De même, elles ne constituent pas une offre de souscription, d’achat, de vente ou d’échange d’actions ou autres valeurs mobilières cotées ou non d’EDF. Elles n’ont donc pas fait l’objet de contrôle des autorités habilitées requis dans le cadre des procédures d’appel public à l’épargne.
Pour votre convenance, EDF Renouvelables fournit des liens vers d’autres sites et ne saurait être responsable, en aucune façon, quant aux contenus des informations mises en ligne sur ces autres sites et l’utilisation que vous en faites. La décision d’activer les liens vous appartient exclusivement.
Enfin, nous vous informons que lors de vos visites sur notre site un témoin de connexion (« cookie ») peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Il s’agit d’un bloc de données qui ne permet pas de vous identifier mais qui sert à l’enregistrement des informations relatives à la navigation sur ce site. Le paramétrage des logiciels de navigation permet d’informer de la présence du cookie et éventuellement de la refuser.
Propriété intellectuelle
Le site d’EDF Renouvelables est une oeuvre de l’esprit protégée par les droits de propriété intellectuelle.
Le site et chacun des éléments qui le composent tels que, notamment marques, textes, illustrations, logos, dénominations sociales, produits, photographies sont la propriété exclusive d’EDF Renouvelables ou d’un tiers lui ayant concédé le droit de l’utiliser.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé.A l’exception des circonstances ci-dessus décrites, toute autre reproduction et/ou représentation du site devra faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite d’EDF Renouvelables .
Droit applicable
Les présentes conditions d’utilisation du site sont soumises à la loi française et les tribunaux français seront seuls compétents pour juger toute plainte liée à l’utilisation du présent site.
